Informations légales

Créatrice et responsable de la publication : Amélie Rondineau

Statut du propriétaire : Micro Entrepreneur
Nom de l’entreprise :
Amélie Rondineau EI – La Bretagne dans la peau
Adresse : 
16 rue de Bréhat – 35230 Bourgbarré
SIRET :
 819 711 136 00039
Adresse de courrier électronique : 
demat@labretagnedanslapeau.bzh

L’hébergeur du site est : SAS OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, photos…Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : demat@labretagnedanslapeau.bzh. La marque « la Bretagne dans la peau » fait l’objet d’une déclaration à l’INPI. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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